Durée
56h Th
Nombre de crédits
| Certificat d'université : Spécialisation en douane | 4 crédits |
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue française
Organisation et évaluation
Enseignement au deuxième quadrimestre
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
Le classement tarifaire, l'origine et la valeur des marchandises sont les piliers du calcul des droits de douane. Le cours sera divisé en 3 parties afin d'envisager chacune de ces notions en profondeur, elles seront également mises en perspective des risques déclaratifs qui y sont liés.
1. Classement tarifaire
Après une introduction générale, les liens existants entre le Système Harmonisé et la Nomenclature combinée ainsi que les outils d'aides au classement seront envisagés. La structure du SH ainsi que les règles d'interprétation seront abordées avant de voir en détails la portée et les particularités relatives à certaines sections.
2. Origine des marchandises
L'origine préférentielle sera abordée sous un angle pratique en lien avec les accords commerciaux internationaux et les règles à appliquer. Comment détermine-t-on l'origine préférentielle ? Quelles sont les règles spécifiques pour certains produits ? Quelles sont les preuves, les autorisations/simplifications et les risques ?... sont quelques-unes des questions fondamentales qui seront développées. L'origine non-préférentielle sera quant à elle placée dans son contexte afin d'envisager les enjeux qui y sont liés, les preuves, la compétence de la Commission européenne, le rôle de l'OLAF, les renseignements contraignants (RCO).
3. Valeur des marchandises
Les bases légales et l'analyse détaillée des méthodes d'évaluation : valeur transactionnelle, méthodes de substitution, éléments à ajouter ou à déduire du prix seront étudiés en profondeur.
La partie valeur sera dispensée en anglais.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
L'objectif est de donner une compréhension profonde de la législation et des mécanismes liés à la détermination du code de classement tarifaire, à l'origine et à la valeur des marchandises. Ce cours vise l'acquisition d'une méthode pour appliquer les textes légaux aux situations concrètes de détermination de ces éléments.
Savoirs et compétences prérequis
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Exposé ex-cathedra, interactivité avec les étudiants notamment dans la réalisation d'exercices pratiques.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel
Explications complémentaires:
La présence des étudiants est encouragée afin de favoriser les échanges.
Néanmoins, le cours est proposé en format hybride ce qui permet de le suivre en direct à distance avec interactions. Le cours est par ailleurs enregistré, il est dès lors possible de (re)voir une session en différé.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Les présentations power point sont mises à disposition des étudiants.
Les liens vers les ressources documentaires sont également fournis.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Toutes sessions confondues
- En présentiel
évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )
Explications complémentaires:
Tant en première qu'en seconde session, l'examen prendra la forme d'une évaluation écrite (QCM et/ou questions ouvertes) en présentiel.
A titre exceptionnel, pour des raisons dûment motivées et après approbation du bureau, l'examen peut éventuellement prendre la forme d'un examen oral à distance
Stage(s)
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Il est vivement conseillé aux étudiants d'assister au cours avec un ordinateur portable afin d'avoir accès en temps réel aux ressources nécessaires à la réalisation des exercices pratiques.
Contacts
Yves MELIN : ymelin@reedsmith.com
Marc WEGNEZ : marc.wegnez@economie.fgov.be