2023-2024 / DROI0091-1

Droit pénal des affaires

Durée

30h TD

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité (années paires, pas organisé en 2023-2024) 5 crédits 

Enseignant

Adrien Masset

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours s'articule autour d'un travail écrit rédigé par l'étudiant sur un sujet proposé par l'étudiant ou suggéré par le professeur. Il est demandé d'analyser une infraction ou une législation qui présente des aspects économiques au sens large (droit des affaires, droit social, droit de l'environnement, droit fiscal, ...). L'étude passe par la présentation de l'infraction, les éléments constitutifs (doctrine et jurisprudence), quelques précisions de procédure pénale si elles sont spécifiques et quelques autres considérations personnelles : l'accent est plus mis sur le droit pénal que sur le droit économique ou autre. Il suppose une bonne maîtrise des enseignements de droit pénal; la réussite des cours obligatoires de droit pénal général et de procédure pénale sont des prérequis. Il n'y a pas de cours ex cathedra mais uniquement un travail avec un suivi durant l'année. L'étudiant est appelé à contacter le professeur.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Permettre à l'étudiant d'aborder par lui-même et de synthétiser par écrit un ensemble de lectures

Savoirs et compétences prérequis

Droit pénal général et procédure pénale.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel


Explications complémentaires:

Uniquement travail écrit de 20-30 pages à déposer pour le 15 janvier (1ère session) ou pour le 20 août (2ème session) avec suivi durant l'année

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

A. MASSET, Guide juridique de l'entreprise - La responsabilité pénale dans l'entreprise, éd. Kluwer, 2012 (mis à disposition sur support électronique)

Lecture conseillée: Spreutels, Roggen, Roger-France, & Collin, Droit pénal des affaires, 2ème éd. Bruylant, 2021, 1500 p.

Modalités d'évaluation et critères

Evaluation sur la base du travail écrit

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Ce cours est organisé uniquement les années paires : il n'est donc PAS ORGANISE en 2023-24

Contacts

Enseignant : a.masset@uliege.be (bureau Trifac, 1/10)

Association d'un ou plusieurs MOOCs