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Année académique 2014-2015Données en date du : 22/11/2014
DROI0180-2  Fondements de droit belge : aspects de droit public

Durée :  20h Th
Nombre de crédits :  
Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange (Erasmus, ...)5
Nom du professeur :  Céline Verscheure
Langue(s) du cours :  
Langue française
Organisation et évaluation :  
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Contenus du cours :  
Cet enseignement offre aux étudiants - en un nombre restreint d'heures de cours - une description générale des caractéristiques essentielles du droit institutionnel de la Belgique. Seront notamment abordés, les principes monarchique et parlementaire, les différentes institutions de l'Etat fédéral ou encore les relations qui existent entre elles.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :  
L'objectif est de familiariser les étudiants non belges (et, en principe, non francophones) avec les grands principes du droit public national et, avant tout, ses particularités : ce sont justement ces spécificités qui sont d'un intérêt pour les étudiants, qui vont, à l'issue de leur séjour Socrates, retourner dans leurs pays d'origine respectifs pour y poursuivre leurs études de droit.
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :  
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :  
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :  
L'enseignement sera dispensé sous forme de cours ex cathedra. L'horaire sera précisé en temps utile (disponible sur le site de la Faculté de Droit).
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :  
Un plan détaillé du cours sera mis à la disposition des étudiants dans le courant du mois de septembre (sur myulg - Etudiants - Fichiers). Ce plan ainsi que l'enseignement ex cathedra font partie intégrantes de la matière d'examen. La lecture des pages 55 à 125 du livre de G.-H. DUMONT, intitulé La Belgique (Paris, Puf, Que sais-je?, 5e éd., 2011) est par ailleurs obligatoire et fait également partie intégrante de la matière d'examen. Les étudiants qui souhaitent accompagner leur étude d'un support écrit peuvent se procurer l'ouvrage du Prof. M. PAQUES, intitulé Droit public élémentaire en quinze leçons (Bruxelles, Larcier, 2005, 425 pages) ou l'ouvrage collectif La Belgique pour débutants (Brugge, La Charte, 6e éd., 2014, 310 pages) mais ceux-ci ne font pas, en tant que tels, partie de la matière d'examen.
Modalités d'évaluation et critères :  
L'examen, qui aura lieu en janvier, consistera en une épreuve orale en langue française et portera sur la matière vue au cours oral. Les étudiants seront priés d'apporter avec eux la Constitution belge (consultable sur Internet).
Stage(s) :  
Remarques organisationnelles :  
Contacts :  
celine.verscheure@ulg.ac.be



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