2023-2024 / DROI1280-1

Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales

Durée

15h Th

Nombre de crédits

 Master de spécialisation en droit fiscal2 crédits 

Enseignant

Bart Peeters

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours traite des thèmes particuliers qui varieront en fonction de l'actualité du droit fiscal international.

Pendant le premier cours, plusieurs thèmes seront présentés avec une première introduction générale.

Les étudiants seront invités à choisir un thème plus particulier et à le présenter (en groupe de deux*) d'une façon plus approfondie pour les autres étudiants pendant les cours ultérieurs.

Le but sera de mettre en place une vive discussion avec les autres étudiants sur les thèmes choisis.

* Exceptionnellement, ce travail pourrait être réalisé individuellement.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objet de ce cours sera de faire comprendre aux étudiants les enjeux des situations complexes dans la pratique du droit fiscal international.
Comme ils auront déjà une connaissance approfondie des conventions préventives de double imposition, ces conventions seront appliquées dans des contextes particuliers, dépendant de l'actualité du droit fiscal international.

Savoirs et compétences prérequis

Les étudiants ont suivi un approfondissement d'analyse des conventions préventives de double imposition, et connaissent les bases du droit fiscal européen.
Ceci leur permet de participer activement aux discussions, en ce compris pour les sujets préparés par leurs collègues.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Le premier cours (3 heures) consiste en une présentation des thèmes possibles et une première discussion d'un thème plus général, accompagnées de slides.

Les cours suivants consistent en des présentations par les étudiants qui eux-mêmes mènent une discussion sur un sujet. L'enseignant garantit personnellement la qualité de la discussion et que les thèmes seront finalement bien présentés pour les autres étudiants.

La longueur de la présentation + discussion dépend du nombre d'étudiants et de présentations à faire.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours donné exclusivement en présentiel


Explications complémentaires:

Vu la participation active demandée pendant les cours, la présence des étudiants est requise.

Un étudiant qui ne sera finalement pas dans la possibilité de présenter un sujet aura la possibilité d'écrire un "paper" sur un sujet précis déterminé en deuxième session. Néanmoins, le but principal du cours sera de mener une discussion sur un thème précis.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Les étudiants ont besoin d'un code avec les sources législatives les plus pertinentes (CIR, CPDI les plus pertinents, aussi bien que le Modèle OCDE). Le code requis pour le Master de spécialisation en Droit fiscal suffit.
Au début des cours, certains documents additionnels sont mentionnés comme lectures conseillées mais non obligatoires. Evidemment, pour pouvoir préparer leur propre présentation, les étudiants devront rechercher eux-mêmes des sources additionnelles.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation orale


Explications complémentaires:

Evaluation permanente, les étudiants traitent eux-mêmes d'un aspect actuel de la pratique du droit fiscal international en démontrant qu'ils sont capables d'analyser une thématique nouvelle, la présenter aux autres et en mener une discussion.

Ils peuvent coopérer en groupes de deux personnes*. Aussi la participation active pendant les présentations des autres étudiants peut influencer l'évaluation globale.

Les étudiants qui passent en deuxième session sont demandés d' écrire un rapport détaillé sur un thème précis.

* Exceptionnellement, ce travail pourrait être réalisé individuellement.



 

Stage(s)

Aucun stage n'est requis.

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

Le professeur peut être contacté à l'adresse suivante : bart.peeters@ugent.be

Association d'un ou plusieurs MOOCs

Notes en ligne

Notes de cours
L'ensemble des notes de cours est disponible sur le campus HD.