2023-2024 / DROI1305-1

Procédure pénale comparée

Durée

24h Th

Nombre de crédits

 Master en criminologie, à finalité (années impaires, organisé en 2023-2024) 5 crédits 
 Master en droit, à finalité (années impaires, organisé en 2023-2024) 5 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie) (années impaires, organisé en 2023-2024) 5 crédits 

Enseignant

Vanessa Franssen

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours commencera par quelques séances introductives, présentant les grandes familles de droit pénal et donnant aux étudiants les bases de droit comparé ainsi qu'une base méthodologique pour leurs propres recherches subséquentes.

Ensuite, le cours poursuivra avec des séances interactives, qui aborderont d'un point de vue comparé des éléments-clés de la procédure pénale, tels que les sujets et l'exercice de l'action publique, la relation entre l'action publique et l'action civile liée à un fait infractionnel, les différentes phases du procès pénal et leurs implications, les mesures et pouvoirs d'enquête, les règles de preuve et des aspects d'entraide judiciaire en matière pénale. Le cas échéant, des aspects de droit pénal peuvent également être abordés.

Ces séances interactives vont de pair avec des recherches individuelles ou en groupe (en fonction du nombre d'étudiants participant au cours) et des présentations et discussions en groupe.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif principal de ce cours est de mieux appréhender la notion de système juridique et d'apprendre les principaux traits caractéristiques de différents systèmes pénaux en Europe et au-delà, compte tenu du contexte européen et international. Cela permettra aux étudiants de mieux apprécier non seulement les rouages de leur propre système, mais aussi les relations parfois tendues entre les divers systèmes et les évolutions entraînées par les législation et jurisprudence européennes (et internationales).
Qui plus est, ce cours sera l'occasion pour les étudiants de faire une analyse proprement comparative dans un contexte interactif, d'échanger leur connaissance et de participer à des discussions juridiques en employant la terminologie juridique adéquate (tout en se rendant compte que des traductions précises font parfois défaut), et de présenter leurs recherches tant à l'oral qu'à l'écrit.

Savoirs et compétences prérequis

Pour ce cours il est prérequis d'avoir suivi un cours de droit pénal et de procédure pénale, en Belgique ou ailleurs. Le fait d'avoir acquis déjà des notions de droit comparé est utile, mais pas indispensable.
Par ailleurs, compte tenu du caractère intrinsèquement international de la matière, il est fort souhaitable que les étudiants aient une connaissance passive de l'anglais. Certes, toutes les séances interactives se dérouleront en langue française, mais la documentation obligatoire et conseillée du cours comprendra des textes tant en français qu'en anglais. Les conférences seront dispensées en français ou en anglais, selon le choix du conférencier invité.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Le cours se composera de deux séances d'introduction sous forme d'exposés ex cathedra, suivies d'une séance méthodologique et des séances thématiques interactives avec des discussions en groupe.

En guise de préparation des séances interactives, les étudiants seront invités à lire quelques textes avant de venir au cours. Ces textes seront publiés au moins deux semaines à l'avance sur eCampus.

Par ailleurs, tous les étudiants devront donner une présentation de groupe comparant leur propre système à au moins deux autres systèmes juridiques (national, supranational ou international). Les présentations peuvent se prêter à une analyse transversale d'un système ou à une analyse plus approfondie axée sur un aspect de procédure pénale spécifique, selon le sujet spécifique.

Ce cours inclura également une ou plusieurs conférences dispensées par un professeur ou chercheur invité. Ces conférences seront données en français ou en anglais, selon les préférences linguistiques du conférencier invité. En alternative, les étudiants pourront être invités à assister à un colloque de droit comparé (co-)organisé par l'ULiège. 

Par ailleurs, un voyage didactique à Luxembourg (Cour de justice, Parquet européen) sera organisé. Plus de détails à ce sujet seront donnés au début du quadrimestre.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel


Explications complémentaires:

Cours en présentiel.

Les exposés oraux des séances introductives seront accompagnés de présentations Powerpoint, qui seront publiées sur eCampus après chaque séance.  

Outre ces séances introductives, le cours est organisé sous forme de séminaire requérant à chaque étudiant une préparation de la matière sur la base d'une grille de lecture (en général, les étudiants auront à lire un ou deux articles et/ou une ou deux décisions judiciaires avant chaque séance). La présence et la participation active aux séances du cours sont donc indispensables.

Par ailleurs, les étudiants mèneront une recherche comparative, de préférence en petits groupes de deux ou trois étudiants, et prépareront une présentation orale des résultats de leur recherche. Après la présentation orale, ils rédigeront également un travail écrit à ce sujet, qu'ils doivent remettre deux semaines après la présentation. Ces recherches seront compensées par trois séances du cours.

Comme indiqué ci-dessus, ce cours inclura également une ou plusieurs conférences dispensées par un professeur ou chercheur invité. La présence à ces conférences est évidemment obligatoire.

Quant au colloque/voyage didactique, les informations pratiques seront communiquées au cours du quadrimestre.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Matériel obligatoire/indispensable:
Au moins deux semaines avant chaque cours, les étudiants recevront une liste bibliographique comprenant de la législation, de la doctrine et/ou de la jurisprudence pertinente. Les textes en question seront publiés sur eCampus.
Compte tenu du caractère international de la matière, cette liste contiendra des sources tant en langue française qu'en langue anglaise.

Lectures conseillées :  
Les étudiants recevront, le cas échéant, des suggestions de lectures complémentaires.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( questions ouvertes )

Travail à rendre - rapport

Evaluation continue


Explications complémentaires:

Les étudiants seront évalués en trois temps.

Tout d'abord, leur participation active aux séances interactives sera prise en compte (1/4 de la note finale).

Ensuite, ils recevront une note pour la présentation orale de leurs recherches, ainsi que pour le travail écrit qui reflète les résultats de ces recherches et qu'ils doivent remettre deux semaines après la présentation orale (1/2 de la note finale).

Finalement, ils auront un examen oral au mois de juin (1/4 de la note finale). Cet examen portera uniquement sur les conférences dispensées par des professeurs invités et sur le colloque de droit pénal comparé.

Seconde session:

En cas d'échec en juin, l'étudiant devra passer un examen oral en seconde session. Cet examen portera sur l'ensemble de la matière et sera à livre fermé.

Stage(s)

Ce cours n'inclut pas de stage.

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Ce cours est organisé uniquement les années impaires (2023-2024, 2025-2026, etc.).

La présence et la participation active aux séances sont indispensables.

 

Contacts

Enseignante/Titulaire : Vanessa Franssen - vanessa.franssen@uliege.be
Assistante : Ana Laura Claes - analaura.claes@uliege.be
Secrétariat : Julie Debroux - J.Debroux@uliege.be - 04/366.31.59

Association d'un ou plusieurs MOOCs