2023-2024 / DROI1358-1

Droit des pensions

Durée

24h Th

Nombre de crédits

 Master en droit, à finalité (années impaires, organisé en 2023-2024) 5 crédits 

Enseignant

Quentin Detienne

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours porte sur le droit des pensions légales et complémentaires des travailleurs salariés, des travailleurs indépendants et des agents statutaires. Il aborde également quelques aspects de droit comparé et de droit européen. Outre la technique juridique, le cours vise à introduire les étudiants aux grands enjeux sociaux, économiques, financiers et politiques de cette branche de la sécurité sociale, de loin la plus importante en termes budgétaires.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

A la fin du cours, les étudiants doivent être capables d'exposer avec précision le régime juridique des pensions abordées au cours, de raisonner de manière autonome sur une question en lien avec la matière et de proposer des réflexions informées et lucides sur les enjeux des systèmes de pension.

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

La première partie du cours est dispensée ex cathedra par le professeur. La deuxième partie du cours est consacrée à la présentation de travaux réalisés par les étudiants sur des sujets déterminés en commun accord avec le professeur. Les modalités concrètes de réalisation de ces travaux et de leur présentation seront exposées lors de la première séance de cours.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Présentiel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Des documents seront mis à la disposition des étudiants en temps utile pour les aider à organiser leurs notes de cours. Des références générales leur seront également renseignées pour la réalisation de leurs travaux.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation orale

Travail à rendre - rapport


Explications complémentaires:

L'évaluation s'appuie pour partie sur le travail présenté par l'étudiant et pour partie sur un examen oral. La note finale est composée à 50% de la note attribuée au travail et à 50% de la note reçue à l'examen oral.


Lors de l'examen oral, les étudiants peuvent utiliser les codes ou un recueil de textes légaux sans annotation ni commentaire personnel, à l'exception des renvois d'article à article.

Parmi les principaux critères d'évaluation figurent la capacité de l'étudiant à développer un raisonnement juridique, en explicitant les arguments qui le soutiennent, en articulant les arguments de manière logique, rigoureuse et cohérente.

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Le cours est organisé les années académiques impaires. Il sera donc dispensé en 2023-2024.

Contacts

Professeur :

Quentin Detienne : mail : qdetienne@uliege.be

 

Secrétariat :

Catherine Fett - local I. 75 - tél.: 04.366.31.57 - mail: catherine.fett@ulg.ac.be


Assistante :


Line Jadot

Association d'un ou plusieurs MOOCs