2023-2024 / DROI1911-1

Contrats

Durée

30h Th, 10h Pr

Nombre de crédits

 Master en sciences de gestion (Gestion des entreprises et droit des affaires)4 crédits 

Enseignant

Christine Biquet, Jean-Michel Kumbu Ki Ngimbi

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours est dispensé à Kinshasa dans le cadre du Master en Sciences de gestion organisé par HEC Ecole de gestion de l'Université de Liège en association avec l'Université Protestante du Congo. Le cours  est divisé en deux parties. La première partie est dispensée par le professeur Jean-Michel KUMBU KI NGIMBI. Elle porte sur les bases du droit des contrats. La seconde partie est dispensée par le Professeur Christine BIQUET. Elle a pour objet la résolution de cas pratiques et l'analyse de clauses en droit des contrats.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif du cours est de permettre aux gestionnaires de maîtriser et concrétiser les concepts élémentaires du droit des contrats et d'identifier, lors de la conclusion ou de l'exécution d'un contrat, les points qui pourraient donner lieu à un litige ou à une solution contraire aux intérêts de leur entreprise. Il s'agit aussi d'apprendre à structurer le raisonnement, à en dissocier les différents éléments et à les classifier.

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Pour la seconde partie du cours, les cas pratiques sont mis à disposition des étudiants avant le début des séances. En s'appuyant sur les enseignements de la premièrre partie du cours, les étudiants doivent préparer les casus avant le début de la séance. De cette façon, ils proposeront eux-mêmes les solutions qui seront discutées et restructurées durant la séance.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Présentiel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Outre la bibliogrphie citée par le Professeur KUMBU, cf. Kalongo Mbikayi, Les obligations, Kinshasa, Editions Universitaires Africaines, 2012, 510p.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite


Explications complémentaires:

Examen écrit - Pour la seconde partie du cours, résolution de casus ; il est demandé aux étudiants de veiller à identifier les questions posées, à justifier les solutions proposées et à structurer le raisonnement

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Cours donné à Kinshasa

Contacts

Association d'un ou plusieurs MOOCs