Fiscalité immobilière

Durée

18h Th

Nombre de crédits

Enseignant

Xavier Thiébaut

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

• Rappels de droit constitutionnel et de droit civil.
• Revenu cadastral.
• Le précompte immobilier.
• L'habitation propre et son financement.
• La détention, la mise à fruit et la réalisation d'un immeuble dans le cadre du patrimoine privé.
• L'immeuble et l'impôt des sociétés.
• Les droits réels, les impôts sur les revenus et les droits d'enregistrement.
• Les (droits réels sur les) bâtiments neufs et la TVA.
• La fiscalité de la brique-papier.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

L'objectif du cours est de mettre les étudiants en mesure de déterminer les conséquences fiscales des opérations immobilières les plus couramment rencontrées.

Savoirs et compétences prérequis

Il est recommandé d'avoir au préalable suivi avec succès les cours d'impôt des personnes physiques, d'impôt des sociétés, et de droits d'enregistrement.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Exposé magistral.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Présentiel.
Pour permettre aux étudiants qui, pour des raisons professionnelles ou privées, ne peuvent assister physiquement au cours, celui-ci est enregistré et peut être suivi à distance (sauf problèmes techniques).

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

PowerPoint disponible en ligne.

Modalités d'évaluation et critères

Examen oral de 20 minutes comportant deux questions principales.
Les étudiants disposent de 20 minutes de préparation.
Les seuls supports admis à l'examen sont les textes légaux non annotés, à l'exception de soulignages, titres et renvois.

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

Me Xavier Thiébaut
Tél. : 04/254.43.10
xavier.thiebaut@ldtlaw.be

Association d'un ou plusieurs MOOCs

Notes en ligne