2023-2024 / DROI7003-1

Fiscalité directe des entreprises

Durée

30h Th, 5h Pr

Nombre de crédits

 Master en sciences de gestion, à finalité (H.D.)5 crédits 

Enseignant

Isabelle Brévière

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Notion d'entreprise

Principes de base du droit fiscal

Impôt des personnes physiques

Passage en société

Impôt des sociétés

Liquidation

Cession d'entreprise

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Connaissance de base de la fiscalité appliquée à l'entreprise

Savoirs et compétences prérequis

Aucun

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Classique

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel


Explications complémentaires:

En présentiel + Teams éventuels

Pas de podcasts

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

Association d'un ou plusieurs MOOCs