2023-2024 / DROI7004-1

Fiscalité indirecte des entreprises

Durée

20h Th

Nombre de crédits

 Master en sciences de gestion, à finalité (H.D.)3 crédits 
 Master en sciences de gestion (H.D.)3 crédits 

Enseignant

Vincent Sepulchre

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

* Illustrations de l'importance des impôts indirects dans la gestion de la trésorerie journalière de toute entreprise.
* Statut TVA adapté à chaque type d'entreprise.
* Condition d'imposabilité des ventes de biens et de services aux impôts indirects.
* Règlement des ventes intra- et extra-communautaires de biens et de services.
* Erreurs TVA les plus courantes (et les plus chères !).

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Ce cours vise à donner aux étudiants des notions de base suffisantes en vue de pouvoir exercer une activité industrielle, commerciale ou des services sans risquer de connaître des lendemains qui déchantent au vu de l'actuelle législation fiscale relative aux impôts indirects.

Savoirs et compétences prérequis

Dans la mesure où il s'agit d'un cours de base, il n'y a aucun prérequis obligatoire. L'enseignant rappelle en effet oralement tous les éléments nécessaires à la compréhension des notes écrites.

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Aucun travail pratique n'est prévu.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours donné exclusivement en présentiel


Explications complémentaires:

Cours donné exclusivement en présentiel

Explications complémentaires:

Le cours est donné sur la base d'un ouvrage de référence et d'exemples pratiques expliqués au cours.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Un ouvrage de référence, écrit par le chargé de cours, est disponible pour les étudiants, sur commande.

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( questions ouvertes )


Explications complémentaires:

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite (questions ouvertes )

Autre : L'examen écrit porte sur la matière enseignée.

Explications complémentaires:

Le cours est clôturé par un examen écrit consistant en un cas pratique

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

Le titulaire du cours est Vincent Sepulchre , Chargé de cours. Il peut être contacté à l'adresse mail suivante: vincent.sepulchre@sogef.be

Association d'un ou plusieurs MOOCs