Droit institutionnel européen

Durée

36h Th

Nombre de crédits

Enseignant

Jonathan Wildemeersch

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Le cours a pour objectif de présenter l'appareil institutionnel et juridictionnel de l'Union européenne. Il consiste en l'étude du fonctionnement des institutions (organisation interne, rôle, évolution), ainsi que des différentes procédures (législatives et juridictionnelles) propres au droit de l'Union européenne.
Un chapitre liminaire décrit le contexte dans lequel l'Union européenne est née, son évolution et ses traits fondamentaux. Le premier chapitre présente les compétences de l'Union européenne. Le deuxième chapitre expose les institutions, à savoir leur composition, leur fonctionnement et leurs fonctions. Le troisième chapitre s'attarde sur l'articulation du droit de l'Union et des droits nationaux.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

A l'issue du cours, les étudiants et les étudiantes connaissent les étapes clés de la construction européenne et sont capables d'appréhender l'architecture institutionnelle de l'Union européenne.  

Savoirs et compétences prérequis

Le cours de bachelier (bloc 1) « Introduction au droit public » doit avoir été suivi et l'examen dudit cours réussi afin de pouvoir suivre le cours de Droit institutionnel européen (sauf étudiants Erasmus).

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Le cours est donné ex cathedra.  

La participation des étudiants et des étudiantes est sollicitée lors de discussions relatives à certains éléments du cours. Celles-ci s'appuient, le cas échéant, sur des documents (articles de presse, interviews, jurisprudence...) communiqués préalablement au cours. Dans ce cas, leur lecture est obligatoire.

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Cours donné exclusivement en présentiel

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Le Traité sur l'Union européenne (TUE) et le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) sont indispensables pour suivre le cours. Seule la version officielle est autorisée. Elle peut être achetée aux Presses Universitaires ou imprimée par l'étudiant depuis le site internet EurLex.


Le TUE et le TFUE peuvent être apportés à l'examen, sous réserve du respect des consignes (cf. infra, rubrique « Examen »).

Des diapositives Powerpoint détaillées, qui reprennent la structure du cours, sont communiquées aux étudiants sur MyULiège au cours du quadrimestre, en soutien du cours ex cathedra.


Lecture(s) obligatoire(s) :

Laurent GAUDE, Nous, l'Europe : Banquet des peuples, Actes Sud, 2019. Ce livre est disponible aux Presses Universitaires.

Les éventuelles lectures de préparation obligatoires sont transmises préalablement au cours via My ULiège.


Lecture recommandée :

Les étudiants qui souhaitent avoir un soutien supplémentaire à leurs notes de cours peuvent utilement se référer à l'ouvrage suivant : Laurent COUTRON, Droit de l'Union européenne - Institutions, sources, contentieux, Dalloz, 6e éd., 2021. 




 

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation écrite ( QCM, questions ouvertes )


Explications complémentaires:

La matière vue au cours oral ainsi que le contenu des éventuelles conférences qui seraient données par des invités extérieurs sont considérés comme matière d'examen.

L'examen est un examen écrit organisé en janvier. 

En principe, seuls le Traité sur l'Union européenne (TUE) et le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), accompagnés de leurs protocoles, annexes et déclarations, sont autorisés à l'examen. Il doit s'agir de la version officielle. Celle-ci peut être achetée aux Presses Universitaires ou imprimée par l'étudiant (EurLex).

Les étudiants et étudiantes non francophones inscrits à l'ULiège dans le cadre d'une convention d'échange inter-facultaire peuvent apporter le TUE et le TFUE dans leur langue d'origine. Il doit obligatoirement s'agir de la version officielle. Ils sont également autorisés à se munir d'un dictionnaire bilingue français / langue maternelle.

Seuls le soulignage, le surlignage et le renvoi d'article à article sont autorisés. Les post-it ne sont pas interdits à condition qu'ils se limitent à reproduire l'intitulé des parties, titres et chapitres des traités.

Des contrôles des documents seront effectués durant l'examen. L'étudiant ou l'étudiante utilisant des documents qui ne respectent pas les consignes sera exclu ou exclue de la salle et se verra attribuer la note de zéro, sans préjudice d'éventuelles sanctions disciplinaires.

Lecture obligatoire 

La lecture de Nous, l'Europe : Banquet des peuples de Laurent Gaudé fera, elle aussi, l'objet d'une évaluation. Une dissertation d'une page, sur un thème précisé en début d'année, doit être déposée pour le 17 novembre 2023 (12h30) au secrétariat de l'EU Legal Studies. La note obtenue à cette occasion sera intégrée à la note globale du cours.

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Sans objet.

Contacts

Pour toute question relative au cours, les étudiants peuvent contacter Madame Margaux Clément, assistante à l'adresse suivante : margaux.clement@uliege.be

La réponse aux questions se fera soit par e-mail, soit lors d'un rendez-vous fixé avec l'assistante ou, si besoin, le professeur (Bâtiment 33 - Trifac, 2e étage, couloir de l'IEJE).

Association d'un ou plusieurs MOOCs

Aucun MOOC n'est associé à ce cours.

Notes en ligne