2023-2024 / MCER2067-1

Module : droit spécifique de l'expertise

Droit du travail en relation avec la réparation du dommage corporel

Droit de la sécurité sociale en relation avec la réparation du dommage corporel

Déroulement de l'expertise judiciaire et les attentes du magistrat

Droit des patients

Procédure de l'expertise pénale, civile et non juridictionnelle : du point de vue de l'expert

Déroulement de l'expertise judiciaire et les attentes de l'avocat

Les fonds des accidents médicaux

Durée

Droit du travail en relation avec la réparation du dommage corporel : 5h Th
Droit de la sécurité sociale en relation avec la réparation du dommage corporel : 5h Th
Déroulement de l'expertise judiciaire et les attentes du magistrat : 6h Th
Droit des patients : 3h Th
Procédure de l'expertise pénale, civile et non juridictionnelle : du point de vue de l'expert : 3h Th
Déroulement de l'expertise judiciaire et les attentes de l'avocat : 6h Th
Les fonds des accidents médicaux : 3h Th

Nombre de crédits

 Certificat d'université: compétence en médecine d'assurance et expertise médicale10 crédits 

Enseignant

Droit du travail en relation avec la réparation du dommage corporel : Jean-Michel Demarche
Droit de la sécurité sociale en relation avec la réparation du dommage corporel : Jean-Michel Demarche
Déroulement de l'expertise judiciaire et les attentes du magistrat : N...
Droit des patients : Philippe Boxho
Procédure de l'expertise pénale, civile et non juridictionnelle : du point de vue de l'expert : Philippe Boxho
Déroulement de l'expertise judiciaire et les attentes de l'avocat : Serge Marcy
Les fonds des accidents médicaux : N...

Coordinateur(s)

Philippe Boxho

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue française

Organisation et évaluation

Enseignement durant l'année complète

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Savoirs et compétences prérequis

Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

Modalités d'évaluation et critères

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Contacts

Association d'un ou plusieurs MOOCs