2023-2024 / SPOL2001-1

International strategic trade control regimes

Durée

30h Th

Nombre de crédits

 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité (années impaires, organisé en 2023-2024) 5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité (CATANE (OUT)) (années impaires, organisé en 2023-2024) 5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité (CATANE (IN)), 1re année (années impaires, organisé en 2023-2024) 5 crédits 
 Master en sciences politiques, orientation générale (années impaires, organisé en 2023-2024) 5 crédits 
 Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange - Erasmus (Faculté de Droit, de Sciences politique et de Criminologie) (années impaires, organisé en 2023-2024) 5 crédits 

Enseignant

Quentin Michel

Langue(s) de l'unité d'enseignement

Langue anglaise

Organisation et évaluation

Enseignement au deuxième quadrimestre

Horaire

Horaire en ligne

Unités d'enseignement prérequises et corequises

Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme

Contenus de l'unité d'enseignement

Ce cours vise à analyser les règles et les politiques des régimes de contrôle du commerce sensible. Il se concentre sur les exceptions non-économiques (politiques) aux règles de libre-échange établies par l'Organisation mondiale du commerce.

Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement

Le cours vise à analyser les systèmes de contrôle du commerce sensible internationaux et européens et à aider l'étudiant à comprendre les instruments juridiquement et politiquement contraignants régissant les exceptions (politiques) au libre-échange.

Savoirs et compétences prérequis

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Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement

L'assistance et la participation active sont obligatoires pour toutes les séances.

Le cours est basé sur des sessions d'apprentissage actif animées par l'enseignant où les étudiants discuteront de manière critique des sujets de la session.
Les sujets seront identifiés et des diapositives seront disponibles la semaine précédant le cours afin de permettre aux étudiants de les examiner à l'avance pour la discussion de groupe. Les cours ne seront consacrés qu'aux éléments non compris par les étudiants.

Le cours est organisé en :

  • une série de sujets fixant les éléments essentiels des régimes de contrôle du commerce sensible (biens à double usage, armes, diamants, biens culturels)
  • Études de cas
  • Contributions et présentations possibles faites par les régulateurs et les industries

Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)

Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel


Explications complémentaires:

Le cours se donne, en principe, en mode présentiel.

Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours

  • Controlling the Trade of the Dual-Use Items, A Handbook, Brussels, P.I.E. Peter Lang, Coll. Non-Proliferation & Security, No. 9, 2013.
  • Concilier l'inconciliable, Brussels, P.I.E. Peter Lang, Coll. Non-Proliferation & Security, No. 6, 2012.

Ces ouvrages sont disponibles sur http://www.peterlang.com/index.cfm?event=cmp.ccc.seitenstruktur.detailseiten&seitentyp=produkt&pk=65680&concordeid=21799

Modalités d'évaluation et critères

Examen(s) en session

Toutes sessions confondues

- En présentiel

évaluation orale

- En distanciel

évaluation orale


Explications complémentaires:

L'évaluation consistera en un examen oral.

Stage(s)

Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours

Ce cours est organisé uniquement les années impaires (2019-2020, 2021-2022, 2023-2024, 2025-2026).    

Contacts

http://local.droit.ulg.ac.be/jcms/service/index.php?serv=49&m=co

Association d'un ou plusieurs MOOCs