Programme des cours 2015-2016
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Benoît Kohl
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Unités d'enseignement :  
 
DCER0029-2 Module : Droit commun de l'expertise Titulaire
- Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale)
- Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise
- Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise
- Principes de droit des assurances
- L'expertise et les modes non juridictionnels de règlements des différends
- Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques
- Droit pénal et procédure pénale en rapport avec l'expertise médicale et psychologique
- Le risque professionnel en relation avec la réparation du dommage économique
- Réparation du dommage corporel
- La déontologie de l'expert
DCER0040-3 Formation à l'expertise judiciaire comptable Titulaire
- Le droit du contentieux à l'usage des futurs experts, (Aperçu des institutions judiciaires et de la compétence, Règles générales de procédure à l'usage des experts, Théorie et pratique de l'expertise en matière civile et en matière pénale)
- Eléments de droit pénal en rapport avec l'expertise
- Eléments de droit civil en rapport avec l'expertise
- Principes de droit des assurances
- L'expertise et les modes non juridictionnels de règlement des différends
- Médiation, conciliation et expertise : outils et techniques
- Principes de droit pénal financier, en ce compris la prévention et la gestion des cas de fraude
- Les conflits entre actionnaires
- L'évaluation des titres dans les procédures d'exclusion et de retrait
- Incidences fiscales de l'expertise judiciaire comptable
- Evaluation des sociétés, des fonds de commerce et des préjudices liés à une rupture abusive de concession
- La pratique de l'expert judiciaire en matière comptable
- Examen de cas pratiques
DROI0101-1 Contrats relatifs à l'informatique Titulaire
DROI1209-3 Travaux dirigés (note de jurisprudence en droit public et en droit privé) Titulaire
DROI1237-1 Droit commercial et des sociétés approfondi Titulaire
DROI2201-4 Contrats spéciaux Titulaire
DROI8000-2 Problèmes du droit de la construction Titulaire
DROI8023-8 Etudes de cas pratiques Titulaire
- Obligations et contrats
- Droit constitutionnel
- Droit européen
DROI8028-1 Responsabilité extra-contractuelle Titulaire
VETE2067-1 Principes d'exercice de la médecine vétérinaire Titulaire
- Bien-être et éthique
- Droit et déontologie vétérinaires
- Dispositions légales
- Radioprotection et positionnement
- Rencontre avec la profession vétérinaire