Master de spécialisation en droit fiscal

Bloc 1

Renseignements

Responsable académique : Monsieur le Professeur Marc BOURGEOIS
Secrétariat : Laetitia Debraz et Doriane SERVELLO
Tél : 04/232.73.21 - 04/232.73.77
Courriel : Laetitia.Debraz@uliege.be - Doriane.Servello@uliege.be

Cours obligatoires
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI0218-1	TVA Vincent Sepulchre	Q1	24	-	-	4
DROI8047-1	Eléments de droit fiscal européen Isabelle Richelle	Q1	15	-	-	2
DTFE0009-1	Travail de fin d'études	TA				15
	La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue - [6h Séminaire] Olivier Bertin, Olivier D'Aout, Raphaël Douny, Frédérik Fogli, Sabine Garroy, Xavier Gérard, Marc Levaux, Bernard Maquet, Philippe Noirhomme, Lionel Orban, Denis-Emmanuel Philippe			-	-	[+]
	La participation à un séminaire méthodologique - [3h Séminaire] Sabine Garroy			-	-	[+]
	Une épreuve consistant soit en la rédaction d'une dissertation, soit en la participation au Tax game			-	-	-
Coordination : Jean-Michel Degée et Sabine Garroy

Cours au choix

Choisir un parcours parmi :

Code

Détails

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

Parcours fiscalité générale

Code

Détails

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

DROI2008-3

Impôts sur les revenus, matières approfondies

Partim I : IPP

Marc Bourgeois, Nicolas Honhon

Partim II : ISoc

Sabine Garroy

DROI2007-1

Droits d'enregistrement et de succession

Procédure fiscale

Eléments de droit fiscal international

Caroline Docclo, Bart Peeters

DROI1360-1

Fiscalité régionale et locale

Marc Bourgeois

Choisir un cours en fonction de son titre d'accès :
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI2346-1	Principes généraux du droit fiscal - [10h Lecture] Aymeric Nollet	Q1	20	-	[+]	4
GEST2095-1	Eléments de comptabilité - [10h Lecture] Cédric Antonelli	Q1	20	-	[+]	4

Choisir une option parmi :

Code

Détails

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

Fiscalité des entreprises (aspects nationaux et internationaux)

Code

Détails

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

DROI2012-1

Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalité

Partim 1

Luc Herve

Partim 2

Jean-Luc Wuidard

DROI1361-1

Droit fiscal des entreprises

Partim 1 : restructurations et réorganisations

Jean-Michel Degée

Partim 2 : rapports entre sociétés liées (groupes nationaux et multinationaux)

Aymeric Nollet

Choisir un cours parmi :
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI1362-1	Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Caroline Docclo	Q2	21	-	[+]	4
DROI2025-1	Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Isabelle Richelle	Q2	21	-	[+]	4

Choisir au moins 6 crédits de cours parmi :
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI2348-1	Droit pénal des entreprises Adrien Masset	Q1	15	-	-	2
DROI1363-1	Fiscalité des pouvoirs publics, de l'économie sociale et du secteur non marchand Sabine Garroy	Q2	15	-	-	2
DROI2343-2	TVA : matières approfondies François Coutureau, Philippe Noirhomme	Q2	15	-	-	2
DROI2011-1	Statut fiscal du dirigeant d'entreprise Luc Herve	Q2	15	-	-	2
GEST7048-1	Introduction à la pratique des prix de transfert Eric von Frenckell	Q2	15	-	-	2
DROI1280-1	Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales Bart Peeters	Q2	15	-	-	2
DROI1362-1	Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Caroline Docclo	Q2	21	-	[+]	4
DROI2025-1	Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture] Isabelle Richelle	Q2	21	-	[+]	4

Fiscalité des patrimoines (aspects nationaux et internationaux)

Code

Détails

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

DROI2022-2

Droits d'enregistrement et de succession : matières approfondies

Raphaël Douny

DROI2020-2

Planification patrimoniale et successorale

Virginie Dehalleux, Manuel Gustin

DROI2019-3

Fiscalité de l'épargne et de l'assurance

Frédéric Janssen

Choisir au moins 9 crédits de cours parmi :
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
DROI1364-1	Eléments de droit civil - [10h Lecture] Marc Bourgeois	TA	10	-	[+]	3
Remarque : cours obligatoire pour les non-juristes inscrits à cette option sous réserve d'une dispense sur décision du jury
DROI1365-1	Planification patrimoniale : matières approfondies	Q2				4
	Partim 1 : Sociétés patrimoniales Luc Herve			10	-	-
	Partim 2 : Aspects internationaux Guy Jorion			15	-	-
DROI2018-3	Fiscalité immobilière Xavier Thiébaut	Q2	18	-	-	3
DROI2017-2	Droit fiscal de la famille Jordan Oprenyeszk, Didier Pire	Q2	12	-	-	2
DROI1362-1	Droit fiscal international : matières approfondies - [10h Lecture] Caroline Docclo	Q2	21	-	[+]	4

Parcours douanes / customs compliance

Code

Détails

Organisation

Théorie

Pratique

Autres

Crédits

International & European tax law

DROI8045-1

Douane et accises, éléments

Raphaël Van De Sande

DROI2025-1

Droit fiscal européen : matières approfondies - [10h Lecture]

Isabelle Richelle

[+]

DROI2348-1

Droit pénal des entreprises

Adrien Masset

Management des opérations & commerce international

GEST0093-1

Management des opérations et de la qualité

Thierry Pironet

Choisir un cours parmi :
Code	Détails	Organisation	Théorie	Pratique	Autres	Crédits
GEST3032-1	eBusiness and eCommerce (anglais) Ashwin Ittoo	Q1	30	-	-	5
DROI8064-2	Droit du commerce international	Q1				5
	Coopération commerciale internationale Philippe Vincent			18	-	-
	Contrats de vente internationale Philippe Vincent			6	-	-