2023-2024 / Master de spécialisation

Notariat

60 crédits

Vue cycle

  • Bloc
  • Organisation
  • Théorie
  • Pratique
  • Autres
  • Crédits
Renseignements
Responsable académique :
Monsieur le Professeur Frédéric GEORGES
Secrétariat : Madame Nadège Blève
Tél. : 04/366.31.90 - Fax : 04/366.29.52
Courriel : nbleve@uliege.be

Cours obligatoires

B1
60Cr
CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits

Droit notarial

DROI0962-1L'acte notarié B1Q114--2
DROI2332-1Organisation, déontologie et comptabilité notariale B1Q120--2

Droit immobilier

DROI0222-2Rédaction d'actes notariés, partim droit immobilier
Corequis
DROI0962-1
L'acte notarié
B1Q134--4
DROI1253-1Droit des biens, aspects notariaux B1Q115--2
DROI2340-2Crédit hypothécaireB1Q22
Principes   9-- 
Rédaction d'actes   6-- 
DROI8043-2Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilierB1Q24
Eléments fondamentaux   15-- 
Sanctions et réparations   3-- 
Opérations contractuelles   6-- 

Droit patrimonial des familles

DROI2311-2Droit patrimonial des couples, Questions spéciales, partim 1 B1Q130--4
DROI0802-2Droit des libéralités et des successions, Questions spéciales B1Q145--6

Droit de l'entreprise

DROI0222-3Rédaction d'actes notariés, partim droit de l'entreprise
Corequis
DROI0962-1
L'acte notarié
B1Q220--2
DROI0963-1Comptabilité des entreprises B1Q112--2

Droit fiscal

DROI1243-1Droits d'enregistrement, aspects notariaux B1Q120--3
DROI1244-1Droits de succession, aspects notariaux
Corequis
DROI0802-2
Droit des libéralités et des successions
B1Q220--2
DROI0215-3Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus B1Q212--2

Matières transversales

DROI0285-1Planification successorale
Corequis
DROI2340-2
Crédit hypothécaire
DROI2329-1
Théorie et pratique du droit judiciaire notarial
DROI1253-1
Droit des biens, aspects notariaux
DROI1244-1
Droits de succession, aspects notariaux
DROI1243-1
Droits d'enregistrement, aspects notariaux
DROI0802-2
Droit des libéralités et des successions
DROI0222-2
Rédaction d'actes notariés
DROI0215-3
Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus
B1Q215--2
DROI2329-1Théorie et pratique du droit judiciaire notarial B1Q230--4
DROI2006-1Droit international privé, aspects notariaux B1Q220--2

Travail de fin d'études

DTFE0008-1Travail de fin d'études
Collégialité
B1TA---15

Cours de remplacement

CodeDétailsBlocOrganisationThéoriePratiqueAutresCrédits
L'étudiant qui, dans le cadre de son master en droit, aurait déjà suivi un ou plusieurs enseignements du programme, en sera dispensé mais devra le(s) compenser à due concurrence, par un allongement de la durée du stage ou/et la présentation de l'analyse d'un dossier traité au stage.
DROI2311-3Droit patrimonial des couples, Pratique notariale - [20h Stages] B1TA--[+]4
DROI0802-3Droit des libéralités et des successions, Pratique notariale - [30h Stages] B1TA--[+]6
DROI8043-3Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilierB1TA4
Opérations contractuelles   6-- 
Pratique notariale - [20h Autres]   --[+] 
DROI2340-3Crédit hypothécaireB1TA2
Rédaction d'actes   6-- 
Pratique notariale - [10h Stages]   --[+]