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Programme des cours 2011-2012Dernière mise à jour : 16/05/2012

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Master complémentaire en notariat
Th
Pr
Au
Crédits

Année unique

L'étudiant qui, dans le cadre de son master en droit, aurait déjà réussi un ou plusieurs enseignements du programme, en sera dispensé mais devra le(s) compenser à due concurrence.

Cours obligatoires

Droit notarial

DROI0962-1

L'acte notarié - Myriam Declairfayt, Alain Deliège
14
-
-
2

DROI2332-1

Organisation, déontologie et comptabilité notariale - Gabriel Rasson
18
-
-
2

Droit immobilier

DROI0222-2

Rédaction d'actes notariés, partim droit immobilier - Alain Deliège
34
-
-
4

DROI1253-1

Droit des biens, aspects notariaux - Pascale Lecocq
15
-
-
2

DROI2340-2

Crédit hypothécaire, aspects notariaux - Christine Biquet - Suppl : Pierre Joisten
15
-
-
2

DROI0219-1

Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier - Michel Pâques
30
-
-
4

Droit patrimonial des familles

DROI2311-2

Droit patrimonial des couples, aspects notariaux - Yves‑Henri Leleu
30
-
-
4

DROI0802-2

Droit des libéralités et des successions, aspects notariaux - Pierre Moreau
45
-
-
6

Droit de l'entreprise

DROI0222-3

Rédaction d'actes notariés, partim droit de l'entreprise - Alain Deliège
20
-
-
2

DROI0963-1

Comptabilité des entreprises - Michel Flagothier, Michel Grignard
12
-
-
2

Droit fiscal

DROI1243-1

Droits d'enregistrement, aspects notariaux - Marc Bourgeois
20
-
-
2

DROI1244-1

Droits de succession, aspects notariaux - Pierre Moreau
20
-
-
2

DROI0215-3

Questions approfondies de droit des impôts sur les revenus - Marc Bourgeois, Marc Levaux
12
-
-
2

Matières transversales

DROI0285-1

Planification successorale - François‑Mathieu Parisis
15
-
-
2

DROI2329-1

Théorie et pratique du droit judiciaire notarial - Georges de Leval, Frédéric Georges
30
-
-
4

DROI2006-1

Droit international privé, aspects notariaux - Patrick Wautelet
20
-
-
3

Travail de fin d'études

DTFE0008-1

Travail de fin d'études - Collégialité
-
-
-
15

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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI