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Programme des cours 2012-2013Dernière mise à jour : 18/06/2013

[ conditions d'accès ] [ présentation des études ] [ site de la faculté ]
Master en droit, à finalité spécialisée en droit public et administratif (aspects belges, européens et internationaux)
Or
Th
Pr
Au
Crédits

Première année

Cours obligatoires

DROI0932-1

Garanties de paiement et recouvrement - Frédéric Georges
Q2
60
-
-
6

DROI2355-1

Procédure pénale - Olivier Michiels
Q2
30
-
-
4

Remarque sont dispensés de ce cours les étudiants qui choisissent le cours de Procédure pénale - Matières approfondies (finalité droit pénal)

DROI2201-1

Contrats - Matières approfondies - Benoît Kohl
Q1
60
-
-
6

DROI2203-1

Successions et libéralités - Pierre Moreau
Q1
45
-
-
5

DROI2113-1

Droit international public - Franklin Dehousse - Suppl : Jean-Sébastien Jamart
Q1
60
-
-
6

DROI2034-1

Droit des sociétés - Olivier Caprasse
Q2
60
-
-
6

DROI0885-2

Droits de l'homme - Thomas Bombois, Jean-Thierry Debry, Marie Demaret, Frédéric Krenc, Pierre Schmitt, Patrick Thevissen, Patrick Wautelet
Q1
45
-
-
5

Cours au choix

Un cours de droit administratif parmi :

DROI0956-1

Droit administratif approfondi - Michel Delnoy
Q2
30
-
-
4

DROI0955-2

Contentieux administratif - Ann-Lawrence Durviaux (années impaires)
Q2
20
10
-
4

Remarque les étudiants qui le souhaitent peuvent suivre les deux cours (le 2e est alors inscrit dans leurs options).

Cours de droit en langue autre que le français

Chaque année, l'étudiant doit suivre un cours de droit en langue autre que le français choisi parmi :

DROI2328-1

Einführung in das Deutsche Recht (allemand) - André Henkes
Q1
30
-
-
4

DROI1264-1

Vraagstukken van internationaal recht (néerlandais) - Cédric Ryngaert, Maarten Vidal
Q2
30
-
-
4

DROI2350-1

Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
Q2
30
-
-
4

DROI2354-1

Introduction to American Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
Q1
30
-
-
4

DROI1271-1

Law and Practice of International Organizations - Frédéric Dopagne
Q2
30
-
-
4

DROI1272-1

Human Rights Law - Elsa Bernard
Q2
30
-
-
4
[...]ou un autre cours de droit en langue autre que le français inscrit au programme du master en droit (cours obligatoire ou de finalité)-

Cours au choix

L'étudiant peut compléter son programme par :

DROI2312-3

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Hakim Boularbah
Q2
30
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
TA
45
-
-
6

DROI2341-1

Théories du droit : questions spéciales - Nicolas Thirion
Q2
30
-
-
6

DROI1250-1

Légistique - Eric Thibaut
Q1
30
-
-
6

DROI0961-1

Droit et économie - Anne-Lise Sibony (années paires)
Q2
30
-
-
6
[...]Un ou plusieurs cours inscrits dans les finalités-

Cours de finalité

Préparer sa finalité
[...]Choisir au moins 1 cours parmi les cours des finalités-

Cours supplémentaire (hors programmes)

DROI0185-1

Séminaire de préparation au travail de fin d'études




1

- Formation à la communication écrite - Antoinette Gosselin
-
-
-

- Préparation au casus interdisciplinaire - Sarah Steils
-
-
-


Les étudiants sont tenus de participer aux séminaires de préparation au travail de fin d'études, sous peine d'irrecevabilité aux épreuves du TFE. Ces séminaires organisés sur les deux années de master ne donnent pas lieu à évaluation.

Deuxième année

Cours obligatoires

DROI2339-1

Droit international privé - Patrick Wautelet
Q1
60
-
-
5

DROI2302-1

Droit fiscal - Marc Bourgeois
TA
120
-
-
9



Cours au choix

Un cours de droit européen parmi :

DROI2055-2

Advanced EU Law (anglais) - Anne-Lise Sibony
Q1
30
-
-
5

DROI0887-1

Contentieux européen - Melchior Wathelet
Q2
45
-
-
5

Remarque les étudiants qui le souhaitent peuvent suivre les deux cours (le 2e est alors inscrit dans leurs options).

Cours de droit en langue autre que le français

Chaque année, l'étudiant doit suivre un cours de droit en langue autre que le français choisi parmi :

DROI2328-1

Einführung in das Deutsche Recht (allemand) - André Henkes
Q1
30
-
-
4

DROI1264-1

Vraagstukken van internationaal recht (néerlandais) - Cédric Ryngaert, Maarten Vidal
Q2
30
-
-
4

DROI2350-1

Bijzondere vraagstukken van de mensenrechten (néerlandais) - Deirdre Van Grunderbeeck
Q2
30
-
-
4

DROI2354-1

Introduction to American Law (anglais) - François van der Mensbrugghe
Q1
30
-
-
4

DROI1251-1

Sonderfragen des Rechtsraumes deutscher Sprache - André Henkes
Q2
30
-
-
4
[...]ou un autre cours de droit en langue autre que le français inscrit au programme du master en droit (cours obligatoire ou de finalité)-

L'étudiant peut compléter son programme par :

DROI2312-3

Droit judiciaire privé : questions spéciales - Hakim Boularbah
Q2
30
-
-
6

DROI2323-1

Formation des droits européens au Moyen âge et aux Temps modernes - Robert Jacob
TA
45
-
-
6

DROI2341-1

Théories du droit : questions spéciales - Nicolas Thirion
Q2
30
-
-
6

DROI1250-1

Légistique - Eric Thibaut
Q1
30
-
-
6

DROI0961-1

Droit et économie - Anne-Lise Sibony (années paires)
Q2
30
-
-
6
[...]Un ou plusieurs cours inscrits dans les finalités-

Travail de fin d'études

DTFE0017-2

Travail de fin d'études




15

- Travail écrit ou participation à un séminaire - Collégialité
-
-
-

- Stage - Collégialité, François Minon, Didier Pire, Annick Sadzot, Sylvie Thielen - [90h St.]
-
-
[+]

- Epreuve orale - Collégialité - [4h AUTR]
-
-
[+]


Pour la préparation à cette épreuve, les étudiants sont invités à suivre des séminaires de formation à la communication écrite, de préparation au casus interdisciplinaire et de communication et argumentation appliquées aux métiers du droit.


Coordination : Antoinette GOSSELIN


Remarque Pour les étudiants sélectionnés, la participation à un concours interuniversitaire ou international remplace le travail écrit et l'épreuve orale (DTFE0017-3), et parfois également le stage (DTFE0017-4).
Pour les étudiants qui ont effectué en 1re année un séjour erasmus ou autre d'une année complète, le travail de fin d'études consiste en un mémoire écrit (DTFE0017-5).

Cours au choix

Choisir des cours pour un total de 30 crédits parmi :

DROI2327-1

Contentieux constitutionnel - Géraldine Rosoux (années impaires)
Q2
30
-
-
6

DROI2318-1

Les droits de l'homme à l'heure de l'internet - Yves Poullet (années impaires)

30
-
-
6

DROI0958-1

Mise en oeuvre des arrêts du conseil d'Etat - Luc Donnay (années paires)
Q2
30
-
-
6

DROI2209-1

Droit public : questions spéciales - Christian Behrendt (années paires)
Q1
30
-
-
6

DROI0219-1

Droit de l'urbanisme et droit administratif immobilier - Michel Pâques
Q2
30
-
-
6

DROI2210-1

Droit constitutionnel comparé - Christian Behrendt (années impaires)
Q1
30
-
-
6

DROI0089-1

Droit des étrangers - Jean-Yves Carlier (années paires)
Q1
30
-
-
6

DROI2103-1

Droit des finances publiques - Marc Bourgeois (années paires)
Q2
45
-
-
6

DROI0019-5

Droit des marchés publics et des P.P.P. - Ann-Lawrence Durviaux (années paires)
Q1
20
10
-
6

DROI0960-1

Droit de l'environnement - Michel Delnoy (années impaires)

30
-
-
6

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Légende

Colonne "Or" = Organisation du cours
TA:Toute l'année
Q1:Premier quadrimestre
Q2:Deuxième quadrimestre

Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI