Programme des cours 2017-2018
ATTENTION : version 2016-2017 de l'engagement pédagogique
DROI0929-2  
International and Belgian Taxation
Durée :
30h Th
Nombre de crédits :
Master en sciences de gestion, à finalité3
Master en sciences de gestion3
Cours supplémentaires destinés aux étudiants d'échange (Erasmus, ...)5
Nom du professeur :
Eric von Frenckell
Langue(s) de l'unité d'enseignement :
Langue anglaise
Organisation et évaluation :
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Unités d'enseignement prérequises et corequises :
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement :
Le sujet principal de ce cours est la fiscalité des entreprises.
Les concepts fiscaux généraux ainsi que les règles fiscales belges constitueront le point de départ de ce cours. Une partie importante des leçons sera consacrée au droit fiscal d'autres pays (en vue d'une analyse comparée) ainsi qu'à l'examen de situations internationales. Le cours couvrira enfin les mécanismes d'évasion fiscale et les règles anti-abus visant à contrer ces mécanismes.
Les principaux chapitres du cours sont les suivants:
- Introduction
- Concept d'entreprise
- Impôt des personnes physiques
- Impôt des sociétés
- Situations internationales
- Règles anti-abus
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement :
Ce cours a pour objectif de permettre aux étudiants de comprendre - et de se familiariser avec - les principaux concepts, principes et règles de la fiscalité belge et internationale tels qu'applicables aux entreprises, ainsi que de donner aux étudiants les moyens d'expliquer et d'illustrer ces concepts, principes et règles.
Un autre objectif de ce cours de d'apprendre à déterminer les conséquences fiscales de certaines opérations.
Savoirs et compétences prérequis :
Aucun.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :
Leçons données par le professeur. Une participation active des étudiants est requise.
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :
Les leçons sont données en septembre, octobre, novembre et décembre (10 leçons de 3 heures chacune).
Il est demandé aux étudiants de participer activement. Il sera parfois demandé aux étudiants de lire certains documents ou d'effectuer quelques recherches (les sujets et références seront communiqués en temps utile).
Examen écrit en janvier.
Seconde session en août ou septembre (examen oral).
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :
Des notes de cours seront distribuées et rendues disponibles sur Lol@ au fur et à mesure des leçons.
Il n'est pas obligatoire de se munir d'un code fiscal.
Modalités d'évaluation et critères :
Cf. supra.
Stage(s) :
N/A
Remarques organisationnelles :
La présence aux leçons est fortement conseillée.
Contacts :
Eric.vonFrenckell@ulg.ac.be