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Programme des cours 2013-2014Dernière mise à jour : 17/04/2014
SPOL2209-3  Politique de l'environnement et du territoire

Durée :  30h Th
Nombre de crédits :  
Master complémentaire en urbanisme et aménagement du territoire3
Master en ingénieur civil architecte, à finalité approfondie, 2e année2
Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en administration publique, 1re année5
Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en administration publique, 2e année5
Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en politiques européennes, 1re année5
Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en politiques européennes, 2e année5
Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en relations internationales, 1re année5
Master en sciences politiques, orientation générale, à finalité spécialisée en relations internationales, 2e année5
Master en sciences politiques, à finalité spécialisée en science, technologie et société, 1re année5
Master en sciences géographiques, orientation climatologie, à finalité approfondie, 1re année3
Master en sciences géologiques, à finalité approfondie, 1re année3
Master en sciences géographiques, orientation générale, à finalité didactique, 2e année3
Master en sciences géographiques, orientation générale, à finalité spécialisée en développement territorial et géomatique, 2e année3
Master en sciences géographiques, orientation géomatique et géométrologie, à finalité spécialisée, 1re année3
Master en sciences géographiques, orientation générale, à finalité spécialisée en géomorphologie, 2e année3
Master en sciences géologiques3
Nom du professeur :  Quentin Michel
Suppléant(s) :  Sophie Hanson
Langue(s) du cours :  
Langue française
Organisation et évaluation :  
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Contenus du cours :  
Le cours appréhende le domaine environnemental au sens très large. Une partie est consacrée au territoire et une autre à l'environnement (politiques transversales et sectorielles). Leur mise en œuvre concrète, par l'étude de leur traduction juridique, est à chaque fois examinée. Pour chaque partie (territoire et environnement) il s'agit de partir de l'analyse des politiques élaborées à l'échelon européen pour ensuite en étudier l'application dans le système fédéral belge et, plus spécifiquement en Région wallonne.
Ainsi, la politique territoriale de l'Union européenne est étudiée pour ensuite examiner la façon dont elle est transposée en Région wallonne. Ensuite, la traduction de ces politiques dans les textes juridiques est examinée ce qui conduit à une étude des différents outils de planification et de réglementation (schémas, plans d'aménagement et règlements d'urbanisme) et des régimes d'autorisations (le permis d'urbanisme et le permis d'urbanisation). Cette partie s'achève par une séance dédiée à la résolution de cas concrets.
Une autre partie propose une analyse de plusieurs thématiques importantes de la politique de l'environnement, qu'elles soient transversales et sectorielles. Il s'agit des établissements classés (directive EID et permis d'environnement), des évaluations des incidences sur l'environnement, de l'information et la participation du public, des sols et de l'air. A nouveau, le contexte politique et juridique européen est étudié préalablement à sa mise en œuvre en Région wallonne.
Enfin, des acteurs de terrain sont invités afin d'exposer la mise en œuvre partique de ces législations.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :  
Ce cours a pour objectif de dispenser aux étudiants une formation générale relative aux principales politiques en matière d'environnement et du territoire. Ainsi, à partir des textes en vigueur, il s'agit d'identifier et d'illustrer les techniques utilisées ainsi que d'initier les étudiants à une démarche leur permettant d'appréhender des situations concrètes.
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :  
En principe aucun mais la connaissance du système institutionnelle belge et de l'Union européenne constitue un atout. Ces aspects font l'objet d'une séance introductive.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :  
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :  
Ce cours se donne au premier semestre en séances de 3h00. Il se déroule le vendredi après midi de 13h30 à 16h30.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :  
Les slides dont le contenu est expliqué au cours sont mis en ligne sur MyULg.
Modalités d'évaluation et critères :  
Le cours fait l'objet d'un examen oral à livres ouverts. L'étudiant peut donc disposer de tout ce qui lui semble utile (textes juridiques éventuellement annotés, ouvrages, articles, ordinateur portable, etc.), sans restriction. L'étudiant est évalué sur ses connaissances et sur sa maîtrise de la matière. Il ne s'agit donc pas d'un examen de restitution, mais bien de voir si l'étudiant maîtrise les outils qui lui ont été enseignés, et comment il les exploite pour résoudre une problématique particulière suggérée par l'examinateur. Les modalités de l'évaluation sont identiques en deuxième session. Pour les étudiants en Sciences politiques, un travail, en plus de l'examen, est demandé.
Stage(s) :  
Remarques organisationnelles :  
Contacts :  
sophie.hanson@ulg.ac.be


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