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Programme des cours 2012-2013Dernière mise à jour : 19/05/2013
SPOL2209-3  Politique de l'environnement et du territoire

Durée :  30h Th
Nombre de crédits :  
Master en sciences géographiques, orientation climatologie, à finalité approfondie, 1re année3
Master en sciences géologiques, à finalité approfondie, 1re année3
Master en sciences géographiques, orientation générale, à finalité didactique, 2e année3
Master en sciences géographiques, orientation générale, à finalité spécialisée en développement territorial et géomatique, 2e année3
Master en sciences géographiques, orientation géomatique et géométrologie, à finalité spécialisée, 1re année3
Master en sciences géographiques, orientation générale, à finalité spécialisée en géomorphologie, 2e année3
Master en sciences géologiques3
Nom du professeur :  Quentin Michel
Suppléant(s) :  Sophie Hanson
Langue(s) du cours :  
Langue française
Organisation et évaluation :  
Enseignement au premier quadrimestre, examen en janvier
Contenus du cours :  
Ainsi que son nom l'indique, le cours est axé sur deux parties. L'une relative aux politiques qui sont menées dans le domaine de la gestion du territoire et l'autre, dans celui de l'environnement. La mise en œuvre concrète de celles-ci est à chaque fois examinée. Pour chaque partie (territoire et environnement) il s'agit de partir de l'analyse des politiques élaborées à l'échelon européen pour ensuite en étudier l'application dans le système fédéral belge et, plus spécifiquement en Région wallonne. Ainsi, la politique organique de l'aménagement du territoire de l'Union européenne est étudiée pour ensuite examiner la façon dont elle est transposée en Région wallonne. Après une étude des différents outils de planification et de réglementation (schémas, plans d'aménagement et règlements d'urbanisme), les régimes d'autorisation mis en place (le permis d'urbanisme et le permis d'urbanisation) sont analysés en détail. Cette partie s'achève par une séance dédiée à la résolution de cas concrets.
La seconde partie propose une analyse de plusieurs thématiques importantes de la politique de l'environnement. Il s'agit des établissements classés (directive EID et permis d'environnement), des évaluations des incidences sur l'environnement, de l'information et la participation du public, des sols et de l'air. A nouveau, le contexte politique et juridique européen est étudié préalablement à sa mise en œuvre en Région wallonne.
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) du cours :  
Ce cours a pour objectif de dispenser aux étudiants une formation générale relative aux principales politiques en matière d'environnement et du territoire. Ainsi, à partir des textes en vigueur, il s'agit d'identifier et d'illustrer les techniques utilisées ainsi que d'initier les étudiants à une démarche leur permettant d'appréhender des situations concrètes.
Prérequis et corequis / Modules de cours optionnels recommandés :  
En principe aucun mais la connaissance du système institutionnelle belge et de l'Union européenne constitue un atout. Ces aspects font néanmoins l'objet d'un bref rappel lors de la séance introductive.
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement :  
Mode d'enseignement (présentiel ; enseignement à distance) :  
Ce cours se donne en 2012-2013 au premier semestre en séances de 3h00. Il se déroule en 2012-2013 le vendredi après-midi au B5b S Enregistrer 34 de 13h30 à 16h30.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours :  
Les slides présentations des séances du cours sont mis en ligne sur MyULg.
Modalités d'évaluation et critères :  
Le cours fait l'objet d'un examen oral à livres ouverts. L'étudiant peut donc disposer de tout ce qui lui semble utile (textes juridiques éventuellement annotés, ouvrages, articles, ordinateur portable, etc.), sans restriction. L'étudiant est évalué sur ses connaissances et sur sa maîtrise de la matière. Il ne s'agit donc pas d'un examen de restitution, mais bien de voir si l'étudiant maîtrise les outils qui lui ont été enseignés, et comment il les exploite pour résoudre une problématique particulière suggérée par l'examinateur. Les modalités de l'évaluation sont identiques en deuxième session.
Stage(s) :  
Remarques organisationnelles :  
Contacts :  
Sophie HANSON : adresse ULg en cours d'obtention.


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Administration de l'Enseignement et des Etudiants - Responsable de l'information : Monique Marcourt, Direction générale à l'Enseignement et à la Formation - Réalisation SEGI