Durée
24h Th
Nombre de crédits
Enseignant
Langue(s) de l'unité d'enseignement
Langue anglaise
Organisation et évaluation
Enseignement au deuxième quadrimestre
Horaire
Unités d'enseignement prérequises et corequises
Les unités prérequises ou corequises sont présentées au sein de chaque programme
Contenus de l'unité d'enseignement
S'agissant d'un cours bisannuel, l'enseignement n'est pas organisé au cours de l'année académique 2023-2024; il le sera par contre au cours de l'année 2024-2025.
Le cours analysera la cybercriminalité dans ses divers aspects, en combinant une approche juridique et criminologique.
En particulier, le cours abordera les sujets suivants :
- Présentation du phénomène de la cybercriminalité, des critères de criminalisation et de la typologie des auteurs de cybercriminalité;
- Présentation du cadre légal international et européen;
- Analyse des infractions relatives à la cybercriminalité en droit belge (« target cybercrime »; cyber-enabled crime » ou « tool cybercrime »; « content-related cybercrime »);
- Défis en matière de procédure pénale (détection difficile et besoin de mesures d'enquête spécifiques; la coopération entre les fournisseurs de services et les autorités judiciaires);
- Problèmes de localisation de cybercriminalité et conflits de juridiction - Théorie et cas pratiques;
- Coopération pénale internationale - Théorie et cas pratiques
- Exécution des sanctions pénales et évaluation empirique de leurs effets
Acquis d'apprentissage (objectifs d'apprentissage) de l'unité d'enseignement
Ce cours apprendra aux étudiants les notions de base en matière de cybercriminalité et les invitera à analyser de plus près un certain nombre d'aspects de droit pénal et de procédure pénale qui sont particulièrement pertinents et/ou problématiques en matière de cybercriminalité.
Etant donné que le phénomène de la cybercriminalité est par excellence transnational, ce cours ne se concentrera pas uniquement sur le cadre légal belge, mais il abordera également des aspects de droit pénal européen et, dans la mesure du possible, il contiendra également des aspects de droit comparé.
La théorie sera illustrée à l'aide d'exemples tirés de la jurisprudence ou de la pratique, afin de permettre aux étudiants de mieux comprendre les problèmes sous-jacents.
Savoirs et compétences prérequis
Recommandé d'avoir suivi :
Introduction au droit pénal et à la criminologie (DROI1106-2), Droit pénal général (DROI1295-1) ou Principes de droit pénal (DROI1268-1), et Procédure pénale (DROI2355-1) ou Principes de procédure pénale (DROI1299-1), ou des cours de droit pénal et de procédure pénale équivalents dans un autre pays.
Liens avec d'autres cours :
Droit pénal spécial (DROI2207-1) ; Droit pénal des affaires (DROI0091-1) ; Procédure pénale, questions spéciales (DROI1304-1), Procédure pénale comparée (DROI1305-1) ; Droit pénal international et européen (DROI8021-1) ; EU criminal law (DROI1278-1).
Activités d'apprentissage prévues et méthodes d'enseignement
Etant donné que le cours a pour but d'apprendre les notions de base en matière de cybercriminalité et d'approfondir certains aspects de droit pénal et de procédure pénale à ce sujet, il consistera dans une large mesure en des exposés ex cathedra.
Dans la mesure du possible, la méthode ex cathedra sera néanmoins combinée avec une méthode plus interactive (dite socratique) afin de stimuler la réflexion critique des étudiants et afin de les encourager à s'exprimer devant un groupe de paires. Afin de stimuler la prise de parole, des jeux de rôles seront organisés.
Par ailleurs, une ou deux séances du cours seront probablement données par un conférencier invité belge ou étranger. Cela permettra aux étudiants d'acquérir quelques notions de droit comparé et/ou de mieux comprendre les enjeux concrets et les difficultés pratiques des différents acteurs dans ce domaine.
Mode d'enseignement (présentiel, à distance, hybride)
Combinaison d'activités d'apprentissage en présentiel et en distanciel
Explications complémentaires:
Cours en présentiel, présence obligatoire.
Les exposés oraux seront complétés par des présentations Powerpoint détaillées. Ces présentations seront mises à la disposition des étudiants sur eCampus, après chaque séance.
La participation active aux discussions est fort encouragée.
Selon le nombre des étudiants, une ou deux séances seront consacrées aux jeux de rôles.
Le cas échéant, ce cours inclura également une ou deux conférences dispensées par un professeur invité ou par un praticien du droit spécialisé en la matière.
Par ailleurs, les étudiants seront, le cas échéant, invités à assister à un colloque et/un séminaire à l'ULiège. Plus de détails à ce sujet seront donnés au début du quadrimestre.
Lectures recommandées ou obligatoires et notes de cours
Matériel obligatoire/indispensable:
Les étudiants recevront un recueil de textes comprenant de la législation, des articles ou contributions de doctrine, ainsi que de la jurisprudence. Ce recueil de textes sera vendu au point de vente des Presses universitaires de Liège. D'éventuels documents complémentaires seront publiés sur eCampus pendant le quadrimestre.
Supports de cours :
Les présentations PowerPoint, ainsi que les notes personnelles prises pendant les séances du cours. Les présentations PowerPoint seront mises en ligne sur eCamplus après chaque cours.
Lectures conseillées :
Les étudiants recevront également des suggestions pour des lectures complémentaires.
Modalités d'évaluation et critères
Examen(s) en session
Session de mai-juin
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes )
Session de août-septembre
- En présentiel
évaluation écrite ( questions ouvertes ) ET évaluation orale
Travail à rendre - rapport
Autre : Travail de groupe + présentation orale
Explications complémentaires:
Ce cours est organisé uniquement les années paires (2024-2025, 2026-2027, etc.).
Les étudiants seront évalués en deux temps. D'un côté, ils participeront à des jeux de rôles, comprenant une préparation écrite (sous forme d'un "memo") et une présentation à l'oral (1/4 de la note finale). De l'autre, ils devront passer un examen écrit, à livre ouvert, en juin (3/4 de la note finale).
Les étudiants du Master en criminologie auront la possibilité de passer l'examen en français (c'est-à-dire, les questions seront toujours posées en anglais, mais les réponses peuvent être données en français) et de remplacer le jeu de rôles par une question supplémentaire à l'examen écrit en juin.
En cas d'échec en première session, les étudiants doivent reprendre l'examen en août/septembre. Cet examen écrit (toujours à livre ouvert) comptera alors pour la totalité de la note finale. En fonction du nombre d'étudiants qui doivent se représenter à l'examen, un examen oral pourra se substituer à l'examen écrit.
Stage(s)
Ce cours n'inclut pas de stage.
Remarques organisationnelles et modifications principales apportées au cours
Ce cours est organisé uniquement les années paires (2024-2025, 2026-2027, etc.).
La présence et la participation active aux séances sont indispensables.
Contacts
Enseignante/Titulaire : Vanessa Franssen - vanessa.franssen@uliege.be
Assistante : Marine Corhay - marine.corhay@uliege.be - 04/366.31.67
Secrétariat : Julie Debroux - J.Debroux@uliege.be - 04/366.31.59